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OGEC

Documents RH

Ensemble Scolaire

Ensemble Scolaire

tutelle des frères de la sainte famille

Liste des documents RH obligatoires

Personnels

Vous pourrez lire les textes officiels qui régissent votre situation de Personnel employé par l'OGEC Charles de Foucauld.

Règlement intérieur

Règlement intérieur

Convention collective et accords

CC-EPNL_Accords-Collectifs

CC-EPNL-2022-09-01

Evaluation des risques professionnels

Info RGPD Personnels

Mutuelle

Accord de création du régime Frais de santé - EEP Santé du 18 juin 2015

Accord santé recommandation EEP santé du 18 juin 2015

Garanties EEP santé mutuelle

Retraite

Application des classifications par l'AGIRC et les caisses de retraite

Circulaire AGIRC ARRCO Regroupement des adhésions enseignement privé 16 juillet 2015

Prévoyance cadre

Accord Cadres et Ass du 2 ctobre 2013

APICIL Enseignement privé - Désignation de bénéficiaire

APICIL Enseignement privé - Notice d'information

Prévoyance non cadre

Accord non cadre du 2 octobre 2013

APICIL Enseignement privé - Désignation de bénéficiaire

APICIL Enseignement privé Non cadre - Notice d'information

APICIL Enseignement privé Non cadre - Note de garantie

Enseignants

Vous pourrez lire les textes qui régissent votre situation d'Enseignant nommé dans l'Ensemble Scolaire Charles de Foucauld en ce qui concerne le régime de Prévoyance.

Prévoyance non cadre

Bulletin de désignation APICIL

Régime prévoyance APICIL - Notice d'information

Garanties APICIL

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